Repérer les indices de perte de valeur
IAS 36 n'impose pas un test systématique de tous les actifs chaque année, mais exige d'apprécier à chaque clôture s'il existe un indice de perte de valeur : chute de la valeur de marché, obsolescence technique, inactivité prolongée, dégradation physique constatée à l'inventaire, ou changement défavorable dans l'environnement économique du groupe.
Un parc suivi uniquement au coût amorti masque ces signaux jusqu'à ce que le commissaire aux comptes les soulève en clôture — trop tard pour un ajustement serein.
Regrouper en unités génératrices de trésorerie
Un actif isolé ne génère pas toujours des flux de trésorerie identifiables séparément. Il faut alors le regrouper dans une UGT — l'ensemble le plus petit d'actifs générant des entrées de trésorerie largement indépendantes des autres actifs ou groupes d'actifs (une ligne de production, un site, une agence).
- Identifier le niveau d'UGT pertinent avant tout calcul.
- Comparer la valeur comptable de l'UGT à sa valeur recouvrable.
- Répartir toute dépréciation constatée sur les actifs de l'UGT au prorata de leur valeur comptable.
Valeur recouvrable : juste valeur ou valeur d'usage
La valeur recouvrable est la valeur la plus élevée entre la juste valeur diminuée des coûts de sortie (prix de marché estimé) et la valeur d'usage (flux de trésorerie futurs actualisés attendus de l'actif). Si la valeur comptable dépasse ce montant, une dépréciation doit être constatée immédiatement en résultat.
Comptabilisation et reprise
La dépréciation réduit la valeur nette comptable de l'actif (ou des actifs de l'UGT) et impacte les dotations futures, qui se recalculent sur la nouvelle base. Une reprise est possible si les indices ayant motivé la dépréciation disparaissent, dans la limite de la VNC qui aurait été atteinte sans dépréciation initiale.